ANTEA : Dossier de Demande d’Autorisation – Mémoire de réponses à l’avis de l’Autorité Environnementale n°2022-E-01 du 24/11/2022 – La demande – Pièce chapeau – Bilan écologique – RNT bilan écologique.17 février 2023
MDPA : DCE du Marché Travaux – Confinement définitif du site de stockage souterrain StocaMine.17 avril 2019
MDPA : Étude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement.1 avril 2019
MDPA : Dossier de demande d’autorisation pour la prolongation, pour une durée illimitée, de l’autorisation de stockage souterrain en couches géologiques profondes de produits dangereux non radioactifs – Mémoire complémentaire répondant aux demandes du Préfet et à l’avis de l’Autorité Environnementale.29 juin 2016
ARTELIA – KUTEC – IFG : Tierce Expertise – Dossier de prolongation pour une durée illimitée de l’autorisation du 03 février 1997 relative au stockage souterrain de produits dangereux non radioactifs – Rapport Hydraulique.17 mai 2016
ARTELIA – KUTEC – IFG : Tierce Expertise – Dossier de prolongation pour une durée illimitée de l’autorisation du 03 février 1997 relative au stockage souterrain de produits dangereux non radioactifs – Rapport Géomécanique.1 mai 2016
