INERIS : Étude écotoxicologique des composants des déchets susceptibles de polluer la nappe ou les sols. 30 janvier 2023
Autorité Environnementale : Avis délibéré de l’Autorité Environnementale sur la prolongation pour une durée illimitée du stockage souterrain de produits dangereux non radioactifs sur la commune de Wittelsheim – 3è avis. 20 novembre 2022
ERCOSPLAN : Évaluation des impacts possibles de l’interruption des travaux de construction des barrages sur la sécurité à long terme du site de stockage souterrain de déchets (Stocamine). 21 juillet 2022
BOUYGUES : Déclaration de la modification d’une installation classée relevant du régime de la déclaration. 17 mai 2022
ANTEA : Dossier de Demande d’Autorisation – Stockage souterrain de déchets dangereux pour une durée illimitée. 1 mai 2022
École et Observatoire des Sciences de la Terre Strasbourg : Avis d’expert sur la sismicité. 19 janvier 2022
ANTEA TRACTEBEL : Étude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement – Volets 1 à 10 – Scénarios S4, S5 et S6 – Synthèse cartographique. 28 octobre 2020
ITASCA Consultants : Étude de synthèse du comportement à long terme du stockage avec évaluation des flux potentiels de saumure contaminée et de l’efficacité des barrages de confinement. 7 septembre 2020
BOUYGUES : Plan des installations de surface et composition des remblais et des bétons. 24 juillet 2020
CESAME : Rapport d’analyse des données du suivi des niveaux de surface et des niveaux d’ennoyage – Année 2020. 1 juin 2020
ERCOSPLAN : Version complétée du rapport – Concept technique de scellement des galeries d’accès du site de stockage souterrain de déchets StocaMine et de mise en place de matériau de remblayage dans certaines zones du site de stockage. 14 mai 2019
MDPA : DCE du Marché Travaux – Confinement définitif du site de stockage souterrain StocaMine. 17 avril 2019
MDPA : Étude technique et financière de la faisabilité de la poursuite d’un déstockage partiel, en parallèle de la poursuite du confinement. 1 avril 2019
CURIUM : Rapport de fin de chantier : Déstockage de déchets mercuriels du site StocaMine. 4 juin 2018
